Le site «gitecommunal-moisson.fr» est le site officiel du Gîte communal de Moisson.
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour le site sont la propriété exclusive du Gîte communal de Moisson, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des partenaires du Gîte communal de Moisson. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Les informations figurant sur le site, sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Le Gîte communal de Moisson s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, et se réserve le droit d’en corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Le Gîte communal de Moisson ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, aussi le visiteur est invité à vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant le Gîte communal de Moisson. En conséquence, Le Gîte communal de Moisson décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; .
- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués par l’accès de quiconque au site ou par l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Le Gîte communal de Moisson décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels un lien hypertexte est proposé, ou qui a pu servir à vous connecter sur le site du Gîte communal de Moisson. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.
Toute personne, ou société, citée sur une page de ce site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l’adresse suivante :
AGESLOC
BP 90010
33401 TALENCE cedex
FRANCE
Tel. : + 33 (0) 7 69 00 76 77
Société éditrice du site
AGESLOC
SIRET 824 280 622 00013
APE : 6201Z
Siège social :
BP 90010
33401 TALENCE cedex
FRANCE
Tel. : + 33 (0) 7 69 00 76 77
Hébergement du site
SAS OVH
140, Quai du Sartel
59100 ROUBAIX
France
Réalisation du site
AGESLOC
BP 90010
33401 TALENCE cedex
FRANCE
Tel. : + 33 (0) 7 69 00 76 77